Recherche X ROUSSEL sur Boulogne-sur-Mer

Règles du forum
Aide collaborative pour corriger des permaliens du Pas de Calais: http://www.geneachtimi.com/genbase/corr ... hp?dept=62
tiobiloute
Super VIP
Messages : 10517
Enregistré le : 25 juin 2008 09:51

Re: Recherche X ROUSSEL sur Boulogne-sur-Mer

Messagepar tiobiloute » 29 août 2016 18:21

hduclusaud a écrit : à mon sens les "remarques" devraient se faire en MP !
Hubert bonjour

En voila toujours une qui est pleine de bon sens :D.Quand aux délais de communicabilité des actes , vaste sujet mainte fois évoqué et malgré la loi c'est encore au bon vouloir des mairies et de son personnel certaines étant accomodantes d'autres plus rigoureuses ou moins disponibles pour les plus petites.Concernant les archives en ligne a Lille : Les documents ajoutés concernent la période [1890-1915] et au-delà, jusque 1936 selon les communes et en respect des délais possibles à la publication (Délibération N° 2012-113 du 12/04/2012 de la CNIL) :

Naissances de plus de 100 ans
Mariages de plus de 75 ans
Décès de plus de 25 ans

Tout registre contenant des naissances est soumis au délai de diffusion de 100 ans.
Cordialement

Jean HERENT

Tout ce que tu peux faire dans la vie, c’est être toi-même. Certains t'aimerons pour qui tu es. La plupart t'aimeront pour les services que tu peux leur rendre, d'autres ne t'aimeront pas.
Haut

Retourner vers « Généalogie dans le pas-de-calais (62) »

Qui est en ligne

Utilisateurs parcourant ce forum : Aucun utilisateur enregistré et 1 invité