condanné par défaut tribunal de Boulogne sur mer

[moumoune]

Bonsoir tout le monde

je voudrais avoir vos lumières pour une condannation que j'ai trouver sur une fiche matricule

jugement rouviller fm.JPG

je voudrais savoir s'il est possible d'en savoir plus sur les circonstances du jugement , je pense qu'il y a un rapport avec un autre jugement que j'ai demander et reçu (merci Georges )

merci de vos réponses

Amicalement

Micheline

[raphaelle]

Bonsoir tout le monde

je voudrais avoir vos lumières pour une condannation que j'ai trouver sur une fiche matricule

jugement rouviller fm.JPG

je voudrais savoir s'il est possible d'en savoir plus sur les circonstances du jugement , je pense qu'il y a un rapport avec un autre jugement que j'ai demander et reçu (merci Georges )

merci de vos réponses

Amicalement

Micheline

Bonjour Micheline
Oui, bien sur, vous pouvez retrouver une trace de ce document en série 3U.
Dans la série Jugement en correctionelle et 3U2-353 des AD du Nord, j'ai retrouvé il y a quelques temps le document, le jugement comporte 3 pages et année 1919
Je vous souhaite bonne chance dans la recherche et bonne chance à la personne qui pourra vous trouver ce document.
Ces personnes ont été condammés pour Adultère à 25 frs d'amende chacun et au remboursement de la somme de 21,18Frs des frais liquidés.
Ces deux personnes se sont ensuite mariés 3 ans plus tard
Bonne fin de soirée et bon week-end
Bises

[moumoune]

Coucou Raphaelle

merci du renseignement , je suis contente que ce document peut être trouver , mais je n'est pas d'autre renseignement que ce qui est inscrit sur la fiche matricule , par contre si cela a un rapport avec l'autre jugement il sagit de ROGER DELEGLISE en 1904.
http://www.geneachtimi.com/viewtopic.php?f=18&t=86906

j'espère pouvoir avoir de l'aide pour trouver ce jugement

merci bonne sorée

Bisous
Micheline

[raphaelle]

Coucou Raphaelle

merci du renseignement , je suis contente que ce document peut être trouver , mais je n'est pas d'autre renseignement que ce qui est inscrit sur la fiche matricule , par contre si cela a un rapport avec l'autre jugement il sagit de ROGER DELEGLISE en 1904.
http://www.geneachtimi.com/viewtopic.php?f=18&t=86906

j'espère pouvoir avoir de l'aide pour trouver ce jugement

merci bonne sorée

Bisous
Micheline

Rebonsoir Micheline
Personnellement, j'ai eu de la chance, la date du Jugement en Correctionnelle était noté sur le jugement du Divorce.
Regarde bien au cas où la date serait notée, déjà avec l'année, je pense que çà devrait aller et aider le ou la bénévole.
Bonne chance sur cette future recherche et espère trouvaille du Jugement
Bonne fin de soirée
Bises

[moumoune]

Coucou Raphaelle

le jugement a eu lieu le 2 décembre 1903 pour adultère

Merci Bisous