Acte de Notoriété Tribunal de Béthune

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cledor marcelle
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Acte de Notoriété Tribunal de Béthune

Messagepar cledor marcelle » 30 août 2017 08:32

Bonjour à tous
Lors de mes recherches dans les Archives du Pas de Calais,j'ai trouvé l'acte de x suivant
16/11/1830 Fleurbaix 5 MIR 338/6 vue 427/1353
LABYT Pierre Jean Baptiste avec BOIDIN Floride Hortence Joseph
Cette dernière avait été déclarée de sexe masculin lors de sa ° le 20/4/1811 Fleurbaix
Un acte de Notoriété a donc été délivré par Mr le Juge de Paix du canton de Laventie le 2/11/1830
Homologué par le Tribunal de 1ière Instance de l'arrondissement de Béthune le 5/11
Et restera annexé,mais je n'ai pas trouvé ce document
J'ai pourtant ratissé très large
Quelqu'un pourrait-il me le procurer
Je pourrais vous communiquer mon adresse courriel en message privé
D'avance merci
Marsy

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† graffit
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Re: Acte de Notoriété Tribunal de Béthune

Messagepar † graffit » 02 sept. 2017 11:15

Bonjour :)

LABYT Pierre X BOIDIN Florice

BOIDIN Floride
cledor marcelle a écrit :Et restera annexé,mais je n'ai pas trouvé ce document
C'est extrêmement rare que l'on retrouve les pièces annexées dans les registres d'état civil :!:
L'acte de notoriété se trouve éventuellement dans les archives du tribunal de Laventie mais il n'est pas certain qu'il ait été conservé.


Pour vos permaliens s'il vous plaît utilisez la balise P :)
Voyez le mode d'emploi dans le message de Marie Cliquer ici
Amicalement Graffit :D

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