Renseignements sur DEGAUQUIER Martin à Vilvorde

[Valken]

Bonjour,
Dans mes recherches, j'ai découvert qu'un de mes ancêtres, DEGAUQUIER Martin était décédé suivant son acte à la maison de détention de Vilvorde le 29 frimaire an X à 45ans.
Toujours selon son acte de décès, il y avait été incarcéré suite à la condamnation par jugement du tribunal de 1ère instance de Mons le 24 pluviose an 9 à 2 ans d'emprisonnement.
Est-il possible d'avoir accès à ce jugement?
Merci

Valken

[brozet]

Voici peut-être une piste à suivre : https://www.google.be/url?sa=t&source=w ... 3gVS1TY7Cg

[Valken]

Merci pour cette réponse mais mon ancêtre a été jugé le 13/02/1801 et le lien que vous m'avez fourni concerne les archives à partir de 1811.
J'ai cherché s'il y avait une adresse mail de contact pour le tribunal de Mons afin de demander si une telle archive existe et est consultable, mais rien trouvé jusqu'à maintenant et j'hésite à demander par téléphone.
A suivre donc...