Dates différentes TD & actes

[Dubois-Robin]

Bonjour frisquet de Lyon ,

où la neige n'est pas loin .....

J'ai une interrogation concernant la différence de dates (en principe 1 jour ) entre les TD et l'acte ,quand on a celui-ci sous les yeux


Serait-ce la date à laquelle a été établi l'acte qui figurerait sur les TD ?

Merci pour l'éclairage de ma lanterne

Bonne journée à tous

Amicalement

Michellemarie

[MICHEL CORTEBEECK]

Bonjour c'est le plus souvent que le deces n'a pas etait declaré le jour même: soit la personne est decedée dans la nuit ou pas moyen de faire autrement.
amicalement Marie-France

[pdebreu]

Bonjour à tous, bonjour Michelle Marie

J'ai une interrogation concernant la différence de dates (en principe 1 jour ) entre les TD et l'acte ,quand on a celui-ci sous les yeux

Serait-ce la date à laquelle a été établi l'acte qui figurerait sur les TD ?

Oui, c'est en général le cas : c'est la solution de facilité, à la fois pour établir les tables annuelles (à la fin de chaque année sur les registres) et à partir de là les tables décennales. C'est également plus simple pour se reporter à l'acte dans les grandes villes lorsqu'on en a besoin (à cause des écarts entre événement et déclaration que mentionne Marie France)

Il y a toutefois quelques communes pour lesquelles la table annuelle contient à la fois la date de l'acte et la date de l'événement. Je n'ai pas vérifié dans ces quelques cas laquelle des dates a ensuite été retenue pour la table décennale

Cordialement

Pierre

[Dubois-Robin]

Rebonjour,

et merci pour les réponses ,cela me conforte dans mes déductions .

Bonne fin de journée

Michellemarie