le comparant est il le pere?

bouba357

le comparant est il le pere?

Messagepar bouba357 » 14 mai 2006 09:40

bonjour je voudrais posé une question peut etre ricule mais tant pis.est ce que le comparant est toujours le pere je sais mais je dit ca pour me reperé a chaque fois .pour avoir l année de naissance du pére.merci mariE jo

Delobelle
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Le comparant est-il le père?

Messagepar Delobelle » 14 mai 2006 09:53

Bonjour,
Non et non, lisez bien le contenu de l'acte, il est fréquent pour une naissance illégitime ou en l'absence du père (soldat par exemple) que le déclarant soit le père (ou toute autre personne parente ou voisine) qui fasse la déclaration.
A. Delobelle

bouba357

Re: Le comparant est-il le père?

Messagepar bouba357 » 14 mai 2006 09:55

Delobelle a écrit :Bonjour,
Non et non, lisez bien le contenu de l'acte, il est fréquent pour une naissance illégitime ou en l'absence du père (soldat par exemple) que le déclarant soit le père (ou toute autre personne parente ou voisine) qui fasse la déclaration.
A. Delobelle
mais es ce cela est inscrit sur l acte

herve
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Messagepar herve » 14 mai 2006 10:04

Oui c'est inscrit sur l'acte, il faut lire l'acte entierement, car toutes les informations sont bonne à prendre : même les adresses !

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