Messagepar pdebreu » 05 sept. 2012 07:15
Bonjour "B"
S'ils existent toujours : les registres BMS (Baptêmes Mariages Sépultures) sont très probablement aux AD, ou peut-être à la mairie si la commune n'a pas "versé ses archives" aux AD, mais surement pas à l'Archevêché.
En fait l'édit de Villers-Cotterets (au 16ème siècle) et les édits suivants ont chargé les prêtres de tenir des registres d'état-civil, mais le commanditaire était le Roi. Lorsque à la révolution française on a décidé que la tenue de l'état-civil se ferait par des registres de Naissances Mariages Décès (NMD) tenus par les maires-officiers d'état-civil, les mairies ont "récupéré" l'exemplaire des Baptême-Mariage-Sépulture (BMS) détenu en mairie. De manière parallèle le deuxième exemplaire, envoyé précédemment aux bailliages, a été envoyé aux successeurs de ceux-ci, les Tribunaux d'Instance.
Cordialement
Pierre