Reconnaissance - Légitimation
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Reconnaissance - Légitimation
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Modifié en dernier par domsissi51430 le 11 déc. 2019 14:39, modifié 4 fois.
Dominique Lhermitte
Le bonheur réside dans le fait de vivre pleinement et sereinement l'instant présent...

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Re: Reconnaissance - Légitimation
Bonsoir Dominique
En principe , la ° d'un enfant naturel et déclarée ,soit par la sage femme où des témoins , ce qui n'est pas une preuve absolue juridiquement !
La mère doit reconnaître l'enfant pour qu'il puisse jouir de ses droits est hériter !
Dans ce lien repris sur le dit forum , vous en saurez plus ;Cliquer ici
Bonne soirée

Le sujet à été évoqué sur le forum- -Aide au Généanaute-- , le 4-8-2108 ,à la 4éme page du forumdomsissi51430 a écrit :Bonjour,
Lors de mes recherches j'ai pris connaissance d'actes de reconnaissance de maternité et de paternité ainsi que de légitimation.
Ma question est simple: Pourquoi la mère doit reconnaitre son enfant ? Quelque chose m'échappe car autant la paternité peut faire l'objet d'une reconnaissance mais pas la maternité !
Amicalement
Dominique Lhermitte
Ps : je ne peux pas mettre de permalien car les registres auxquels appartiennent ces actes ne sont en ligne sur les AD 02.

En principe , la ° d'un enfant naturel et déclarée ,soit par la sage femme où des témoins , ce qui n'est pas une preuve absolue juridiquement !

Dans ce lien repris sur le dit forum , vous en saurez plus ;Cliquer ici
Bonne soirée

cordialement
Jacky MAFILLE
les hommes naissent libres et égaux en droit. C'est après la naissançe que ça se gâte!
Un oiseau chante d'autant mieux,s'il chante dans son arbre généalogique-Jean Cocteau

---
C'est l'été :
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[br]bonnesimages.com[/center]
Jacky MAFILLE
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Un oiseau chante d'autant mieux,s'il chante dans son arbre généalogique-Jean Cocteau

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Re: Reconnaissance - Légitimation
Bonjour,
Est ce que ces 3 personnes sont décédées?
Marie.
Est ce que ces 3 personnes sont décédées?
Marie.
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Re: Reconnaissance - Légitimation
Bonsoir Jacky et Marie,
Oh la la, je ne pense pas assez à consulter les forums et je m'en excuse. C'est promis je vais acquérir ce réflexe.
Deux sur trois de ces personnes sont décédées ......... Pas bien, pas bien.
C'est bientôt les vux et je vais pouvoir en faire.
Amicalement.
Dominique
Oh la la, je ne pense pas assez à consulter les forums et je m'en excuse. C'est promis je vais acquérir ce réflexe.
Deux sur trois de ces personnes sont décédées ......... Pas bien, pas bien.
C'est bientôt les vux et je vais pouvoir en faire.
Amicalement.
Dominique
Dominique Lhermitte
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Re: Reconnaissance - Légitimation
Laquelle n'est pas décédée?
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Re: Reconnaissance - Légitimation
Message supprimé par l'émetteur
Dominique Lhermitte
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