explication de lecture sur acte

Avatar du membre
JSALIN
VIP
Messages : 1151
Enregistré le : 12 janv. 2006 21:18

Re: explication de lecture sur acte

Messagepar JSALIN » 24 juil. 2013 16:57

graffit a écrit : Si les parents s'étaient mariés,Jean Baptiste aurait été automatiquement légitimé par le mariage de ses parents et dans son acte de mariage,la mention "fils naturel non reconnu "ne figurerait pas.
Bonjour Graffit,

En "amateur" du code civil, je pense que l'automatisme en la matière n'est pas aussi automatique que cela : voir Légifrance : http://www.legifrance.gouv.fr/affichCod ... 20060630
Bien Cordialement,
Jean SALIN

[size=85][url]http://gw.geneanet.org/jeansalin[/url][/size]

Avatar du membre
JMafille
VIP
Messages : 5634
Enregistré le : 06 sept. 2009 23:34

Re: explication de lecture sur acte

Messagepar JMafille » 25 juil. 2013 03:04

Bonjour Renée et tous
graffit a écrit :
recousin a écrit :je crois que la branche se termine avec Jean Baptiste Cousin
Non!vous pouvez chercher la naissance de Jean Baptiste Cousin.

Avez-vous cherché l'acte de ° du 18 brumaire an9?
DEPLANQUESEB a écrit : Le nom figure sur la table de l'an IX, mais vous n'avez pas de chance il n'y a pas l'acte!
IL n'y à pas l'acte pour cette période ,par contre il existe aux AD 59 sur Houplines un registre des +1792-1802

A la page 190/956,on trouve le + de Sabine COUSIN ° La Chapelle d'Armentiére,Père Pierre Philippe Jsph de LOMPRET 59

avec une visite sur Lompret,1793-1851 on trouve des enfants COUSIN ,dont-Désiré Louis jph p 143/956 P Jean baptiste X Restidude Jph LENGRAND --

Page 105/956 le X Jean Baptiste natif d'Armentiére x Lengrand ,Père François Cousin X Elisabet Tom?-

Le dit Jean Baptiste et journalier ,ce qui l'améne a se déplacer pour son travail ,ensuite il devient réquisitioneur .

Ce peut-il que ce jean Baptiste soit déjà X et ne peut donc pas reconnaitre ce fils naturel :?:

Les actes sur Houplines,étant manquants,il y à matiére à recherche sur LOMPRET


=;
cordialement
Jacky MAFILLE
les hommes naissent libres et égaux en droit. C'est après la naissançe que ça se gâte!
Un oiseau chante d'autant mieux,s'il chante dans son arbre généalogique-Jean Cocteau

Image
---
C'est l'été :
[center]Image[br]bonnesimages.com[/center]

Qui est en ligne

Utilisateurs parcourant ce forum : Aucun utilisateur enregistré et 1 invité