Terme "Récusé"

[pdemaret]

Bonjour aux Généachtimistes
Je trouve, sur 2 actes de naissance à Catillon, la mention suivante:
XXXX Henri Léon, né le XX XX XX, Récusé à (nom de la ville).
En mention marginale figure le texte "Décision du Tribunal civil de Cambrai"
Bien qu'ayant ma petite idée sur la question, que veut dire, exactement, cette mention "récusé"
Merci pour votre aide.
Cordialement aux Généachtimistes
Pierre

[AF Tassin]

Bonjour Pierre,

J'ai vu le cas d'une femme qui a quitté son mari, et qui a eu des enfants d'un autre homme. Celui-ci les a déclarés et reconnus, les enfants portaient son nom.
La mère était toujours mariée, et ses enfants étaient donc légalement ceux de son mari, mais celui-ci a exigé qu'ils soient déclarés enfants naturels de la mère seulement, et pas les enfants de l'autre homme (ni de lui évidemment). D'où des changements de noms des enfants, qui ont un peu compliqué les recherches.

Serait-ce le même cas ?

Cordialement,
Annie-Françoise

[† lecleiremichel]

Bsr Annie-Françoise, Pierre et tertous, vu les XX XX etc.... de Pierre je présume que l'acte est de - de 100 ans.
Récusé, c'est refusé ou non admis par une des parties prenantes comme par exemple au tribunal quand un juré proposé par la Cour n'est pas accepté par une des parties (pour raison x ou y).
Il serait intéressant de mettre la transcription de ce(s) acte(s) en occultant bien-sûr les noms et dates incriminés pour mieux en comprendre la teneur ainsi que les termes exacts de la mention marginale.
Bonne soirée. Michel

[dporeye]

Bonjour à tous,

En mention marginale d’un acte de naissance en 19xx :
Le « père » nommé dans l’acte ayant récusé la paternité quelques mois plus tard.

« Par jugement de désaveu en date du 19xx, transcrit le 19xx, l’enfant porté dans l’acte ci-contre doit porter le nom de Untel »
Le Maire,

Danièle