recherche jugement 1952-1954

[PASCANI]

bonjour
je recherche un jugement dans les années 1952-1954

qui peut m'aider ?

je ne donnerai les détails qu'en mp

merci
Pascal

[PASCANI]

bonjour
162 visites et ..... pas de réponse !!!!

cdlt
Pascal

[PASCANI]

!!!

[raphaelle]

!!!

Bonsoir Pascal
J'aimerais en savoir plus sur ce genre de dossier avant de pouvoir prendre la décision de chercher le document
Quel sorte de Jugement, la ville ou a été passé ce jugement.
Ne donnez pas les noms et la date exacte, là ce sera si j'accepte par MP.
Et si j'accepte de vous aider, ce ne sera pas tout de suite, j'ai d'autres dossiers en cours perso ou pas que je veux absolument finir.
Bonne fin de soirée pour vous
Amicalement

[† graffit]

Bonjour,

je recherche un jugement dans les années 1952-1954

qui peut m'aider ?

Avant de demander de l'aide,vous êtes-vous renseigné pour savoir si ce dossier de jugement est communicable?

Etes-vous certain que ce dossier est déjà aux archives?
Avez-vous pris contact avec le greffier du tribunal?

[raphaelle]

bonjour
je recherche un jugement dans les années 1952-1954

qui peut m'aider ?

je ne donnerai les détails qu'en mp

merci
Pascal

Bonjour Pascal
Presque bonne nouvelle, des documents existent aux AD de Lille pour la période 1953-1955.
Malheureusement, je ne peux avoir accès à ces documents, moins de 75 ans, ça m'est interdit.
Par contre vous, vous pouvez faire une demande, il vous suffit de demander une dérogation.
Vous devez renvoyer le document de Dérogation qui est disponible sur le site des AD59.
Et je vous envoie par MP la référence exacte du document à leur demander.
Je pense que les AD vous contacteront d'eux mêmes, afin d'assurer par preuves que vous êtes bien un descendant de cette personne.
Et de patienter, c'est ce que l'on m'a dit, deux mois ?.
Bonne journée et bon week-end
Amicalement